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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTTE
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ELISA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELISA
ATELIERS DE LA MOTTE SA

Numéro de dépôt :
95560372
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque ELISA

Déposée le 21 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTTE domicilié(e) 3, rue Georges Billy B.P. 203, 03302 CUSSET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 420 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet J. CHANET CONSEIL EN BREVET - France.

La marque ELISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELISA est expirée depuis le 21 février 2005.

ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : PAN O BAIN , NEVIS , LARA , E V E D A , KIRUNA


ATELIERS DE LA MOTTE SA - 3, rue Georges Billy B.P. 203, 03302 CUSSET Cedex - France - SIREN 975420431


Cabinet J. CHANET CONSEIL EN BREVET - France


Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370834 - Publication au BOPI 2003-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Paroi pour cabine de douches Mobilier de salle de bains Installations sanitaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.